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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A.M.E.P
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EP PEQUIGNET " SI LE TEMPS NOUS APPARTENAIT "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EP PEQUIGNET " SI LE TEMPS NOUS APPARTENAIT "
S.A.M.E.P. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3010728
Date de dépôt :
11/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2010
EP PEQUIGNET \

Présentation de la marque EP PEQUIGNET " SI LE TEMPS NOUS APPARTENAIT "

Déposée le 11 février 2000 par la Société Anonyme (SA) S.A.M.E.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EP PEQUIGNET " SI LE TEMPS NOUS APPARTENAIT " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.M.E.P domicilié(e) 1, Rue du BIEF, 25500 MORTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 820 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.M.E.P. (Société anonyme) - France.

La marque EP PEQUIGNET " SI LE TEMPS NOUS APPARTENAIT " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EP PEQUIGNET " SI LE TEMPS NOUS APPARTENAIT " est expirée depuis le 11 février 2010.

S.A.M.E.P a également déposé les autres marques suivantes : ATTELAGE , PEQUIGNET , ETRIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , EQUUS , EP PEQUIGNET 2000 LIMITED EDITION MOOREA MILLENIUM , MIC 2000 , PEQUIGNET , (Marque figurative)


S.A.M.E.P. (Société anonyme) - 1, Rue du BIEF, 25500 MORTEAU - France - SIREN 732820196


S.A.M.E.P. (Société anonyme) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

" Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. " Articles de bureau tel que stylo à encre (à l'exception des meubles).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.